Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.cote-jardin.fr/, est édité par :

CÔTÉ JARDIN
Forme juridique : SAS
Capital social : 450 000€
Siège social : 20/22 rue Pierre Grange, BAT B – ZI de la Pointe, 94120 Fontenay-sous-Bois, France
RCS : Fontenay-sous-bois n°428655047
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69428655047
E-mail : contact@cote-jardin.fr
Téléphone : 01 48 75 26 26
Président : Stephane Butkovic

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Conception et développement

Conception graphique et développement du site réalisés par :
India Butkovic - Assistante communication pour Côté Jardin

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Côté Jardin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Côté Jardin s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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6. Données personnelles

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7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Fontenay-sous-bois.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter :
📧 contact@cote-jardin.fr
📞 01 48 75 26 26
📍 20/22 rue Pierre Grange, BAT B – ZI de la Pointe, 94120 Fontenay-sous-Bois